Licence de Droit d'Auteur et d'Utilisation des Photographies

Utilisations Autorisées (selon le type de licence sélectionné ci-dessus) :

Usage Personnel : Réseaux sociaux, tirages personnels, cadeaux, affichage à domicile
Commerciale Limitée : Site web commercial, marketing sur les réseaux sociaux, matériel imprimé pour votre propre entreprise
Commerciale Complète : Tous les usages commerciaux y compris la publicité, les produits à revendre, l'édition
Exclusive : Tous les usages ; le photographe s'engage à ne pas concéder les images à des tiers

Restrictions Universelles (tous les types de licence) :

1. Les images ne peuvent PAS être soumises à des concours sans permission écrite
2. Les images ne peuvent PAS être vendues, sous-licenciées ou transférées à des tiers (sauf licence Commerciale Complète ou Exclusive)
3. Les images ne peuvent PAS être utilisées de manière diffamatoire, pornographique ou illégale
4. L'édition d'images ne doit pas les modifier de façon à dénaturer le travail du photographe (filtres lourds, distorsion ou manipulation par IA sans consentement)
5. Le crédit/filigrane du photographe ne doit pas être supprimé ni recadré
6. La propriété du droit d'auteur reste au photographe sauf si un accord distinct de cession de droit d'auteur est signé

Avis de Crédit et Droit d'Auteur :

Le photographe conserve la pleine propriété du droit d'auteur de toutes les images. Lors du partage public d'images (réseaux sociaux, publications, sites web), le client s'engage à créditer le photographe comme suit :

J'ai lu et compris les conditions de cette Licence de Droit d'Auteur et d'Utilisation des Photographies. J'accepte d'utiliser les photographies livrées uniquement dans le cadre du type de licence octroyé ci-dessus. Je comprends que le droit d'auteur reste au photographe et que l'utilisation non autorisée peut entraîner des poursuites judiciaires.